Marque expirée - Marque en non vigueur

EMCOCEL
J. RETTENMAIER & SÖHNE GMBH & CO KG société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1323555
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2015

Présentation de la marque EMCOCEL

Déposée le 17 septembre 1985 par la société étrangère J. RETTENMAIER & SÖHNE GMBH & CO KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMCOCEL »

Le déposant est la société étrangère J. RETTENMAIER & SÖHNE GMBH & CO KG domicilié(e) Holzmuehle 1 Rosenberg,Allemagne (dossier no 2296719) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2296719) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMCOCEL est expirée depuis le 17 septembre 2015.

J. RETTENMAIER & SÖHNE GMBH & CO KG a également déposé les autres marques suivantes : Smart Pellets , EXPLOTAB , Nature Gold


J. RETTENMAIER & SÖHNE GMBH & CO KG société de droit allemand - Holzmuehle 1 Rosenberg,Allemagne (dossier no 2296719) - Allemagne


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2296719) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2051379 - Publication au BOPI 1995-32

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2005 n°2296719 - Publication au BOPI 2005-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417029 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 9 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55885 - Publication au BOPI 1991-09-09

Inscription le 9 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55884 - Publication au BOPI 1991-09-09

Porteur pour compositions pharmaceutiques.